Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG
/
DECISION BASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECISION BASE
CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG Société de droits suédois

Numéro de dépôt :
1729669
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque DECISION BASE

Déposée le 12 septembre 1991 par la société étrangère CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECISION BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG domicilié(e) Adelgatan 9, 21125 MALMO Suède (dossier no 2205693) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARDEHLE.PAGENBERG.DOST ALTENBURG.GEISSLER.ISENBRUCK domicilié(e) (dossier no 2205693) - France.

La marque DECISION BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECISION BASE est expirée depuis le 12 septembre 2011.

CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : CELEMI


CELEMIAB SYSTEMS AKTIEBOLAG Société de droits suédois - Adelgatan 9, 21125 MALMO Suède (dossier no 2205693) - Royaume-Uni


CABINET BARDEHLE.PAGENBERG.DOST ALTENBURG.GEISSLER.ISENBRUCK - (dossier no 2205693) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-03

Renouvellement avec limitation le 10 septembre 2001 n°2205693 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 27 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335910 - Publication au BOPI 2001-11-27

Inscription le 26 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175002 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175001 - Publication au BOPI 1994-07-26

Papier, articles en papier, produits en ces matières non compris dans d'autres Classes, imprimés, livres, brochures, manuels, affiches, matériels d'enseignement sous forme de jeux. Jeux et puzzles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].